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FRAPART MICHEL

Active
Siren337 908 495Entrepreneur individuel51190 LE MESNIL-SUR-OGERCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAPART MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 337 908 495. Son siège social est situé 4 rue de l’Eglise, 51190 Le Mesnil-sur-Oger. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de FRAPART MICHEL

Dénomination
FRAPART MICHEL
SIREN
337 908 495
SIRET (siège)
337 908 495 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31337908495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 908 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
4 RUE DE L’EGLISE, 51190, LE MESNIL-SUR-OGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAPART MICHEL

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Finances de FRAPART MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAPART MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRAPART MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51190 LE MESNIL-SUR-OGERSiègeFermé

    337 908 495 00019 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 011G

Documents juridiques de FRAPART MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAPART MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAPART MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAPART MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAPART MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAPART MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAPART MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur FRAPART MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FRAPART MICHEL ?

Le numéro SIREN de FRAPART MICHEL est 337 908 495. Le SIRET de son siège social est 337 908 495 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31337908495.

Où se situe le siège social de FRAPART MICHEL ?

Le siège social de FRAPART MICHEL est situé 4 rue de l’Eglise, 51190 Le Mesnil-sur-Oger.

FRAPART MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAPART MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAPART MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAPART MICHEL.

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