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FRAPART MICHEL

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Siren387 483 969Entrepreneur individuel51240 NUISEMENT-SUR-COOLECréée le 01 avril 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

FRAPART MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1992, identifié par le SIREN 387 483 969. Son siège social est situé 3 Petite rue, 51240 Nuisement-sur-Coole. FRAPART MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de FRAPART MICHEL

Dénomination
FRAPART MICHEL
SIREN
387 483 969
SIRET (siège)
387 483 969 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39387483969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 483 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 avril 1992
Siège social
3 PETITE RUE, 51240, NUISEMENT-SUR-COOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAPART MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de FRAPART MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51240 NUISEMENT-SUR-COOLESiègeActif

    387 483 969 00011 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820B

Conformité de FRAPART MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAPART MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAPART MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRAPART MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur FRAPART MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FRAPART MICHEL ?

Le numéro SIREN de FRAPART MICHEL est 387 483 969. Le SIRET de son siège social est 387 483 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39387483969.

Où se situe le siège social de FRAPART MICHEL ?

Le siège social de FRAPART MICHEL est situé 3 Petite rue, 51240 Nuisement-sur-Coole.

FRAPART MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAPART MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAPART MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAPART MICHEL.