FRAPART SEBASTIEN
Active4711B · Commerce d'alimentation générale
FRAPART SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 décembre 2011 sous le numéro SIREN 537 771 636. Elle est domiciliée 23 rue du Bas, 39150 Nanchez. Elle exerce une activité de commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B).
Fiche d'identité de FRAPART SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRAPART SEBASTIEN
- SIREN
- 537 771 636
- SIRET (siège)
- 537 771 636 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56537771636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 771 636
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4711B - Commerce d'alimentation générale
- Date de création
- 09 décembre 2011
- Siège social
- 23 RUE DU BAS, 39150, NANCHEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAPART SEBASTIEN
Alimentation générale.
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Établissements de FRAPART SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39150 NANCHEZSiègeActif
537 771 636 00017 · ouvert le 09 décembre 2011 · NAF 4711B
Conformité de FRAPART SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAPART SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAPART SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAPART SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-09
- création
Date d'effet : 09 décembre 2011
Questions fréquentes sur FRAPART SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRAPART SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRAPART SEBASTIEN est 537 771 636. Le SIRET de son siège social est 537 771 636 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56537771636.
Où se situe le siège social de FRAPART SEBASTIEN ?
Le siège social de FRAPART SEBASTIEN est situé 23 rue du Bas, 39150 Nanchez.
FRAPART SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAPART SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAPART SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAPART SEBASTIEN.
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