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FRAPART SEBASTIEN

Active
Siren537 771 636Entrepreneur individuel39150 NANCHEZCréée le 09 décembre 2011

4711B · Commerce d'alimentation générale

FRAPART SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 décembre 2011 sous le numéro SIREN 537 771 636. Elle est domiciliée 23 rue du Bas, 39150 Nanchez. Elle exerce une activité de commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B).

Fiche d'identité de FRAPART SEBASTIEN

Dénomination
FRAPART SEBASTIEN
SIREN
537 771 636
SIRET (siège)
537 771 636 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56537771636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 771 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B - Commerce d'alimentation générale
Date de création
09 décembre 2011
Siège social
23 RUE DU BAS, 39150, NANCHEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAPART SEBASTIEN

Alimentation générale.

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Établissements de FRAPART SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39150 NANCHEZSiègeActif

    537 771 636 00017 · ouvert le 09 décembre 2011 · NAF 4711B

Conformité de FRAPART SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAPART SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAPART SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRAPART SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-09

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2011

Questions fréquentes sur FRAPART SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRAPART SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRAPART SEBASTIEN est 537 771 636. Le SIRET de son siège social est 537 771 636 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56537771636.

Où se situe le siège social de FRAPART SEBASTIEN ?

Le siège social de FRAPART SEBASTIEN est situé 23 rue du Bas, 39150 Nanchez.

FRAPART SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAPART SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAPART SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAPART SEBASTIEN.

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