FRAPPAT Yves
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 999 616 790, FRAPPAT Yves est un entrepreneur individuel créé le 11 janvier 2026. Elle est domiciliée 135 RUE de l' Eglise, 71800 La Chapelle-sous-Dun. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FRAPPAT Yves
INSEE- Dénomination
- FRAPPAT Yves
- SIREN
- 999 616 790
- SIRET (siège)
- 999 616 790 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR31999616790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 616 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 11 janvier 2026
- Siège social
- 135 RUE de l' Eglise, 71800, La Chapelle-sous-Dun
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de FRAPPAT Yves
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de FRAPPAT Yves
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71800 La Chapelle-sous-DunSiègeActif
999 616 790 00013 · ouvert le 23 décembre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de FRAPPAT Yves
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAPPAT Yves. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAPPAT Yves n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAPPAT Yves
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2026
Questions fréquentes sur FRAPPAT Yves
Quel est le numéro SIREN de FRAPPAT Yves ?
Le numéro SIREN de FRAPPAT Yves est 999 616 790. Le SIRET de son siège social est 999 616 790 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31999616790.
Où se situe le siège social de FRAPPAT Yves ?
Le siège social de FRAPPAT Yves est situé 135 RUE de l' Eglise, 71800 La Chapelle-sous-Dun.
FRAPPAT Yves est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAPPAT Yves est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAPPAT Yves est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAPPAT Yves.
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