FRASCA NOEL
Active9003B · Autre création artistique
FRASCA NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 799 153 697. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Jean Amigoni, 38120 Saint-Egreve. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de FRASCA NOEL
INSEE- Dénomination
- FRASCA NOEL
- SIREN
- 799 153 697
- SIRET (siège)
- 799 153 697 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR82799153697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 153 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- 10 RUE JEAN AMIGONI, 38120, SAINT-EGREVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRASCA NOEL
Autre création artistique
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Établissements de FRASCA NOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38120 SAINT-EGREVESiègeActif
799 153 697 00013 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 9003B
Conformité de FRASCA NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRASCA NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRASCA NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRASCA NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur FRASCA NOEL
Quel est le numéro SIREN de FRASCA NOEL ?
Le numéro SIREN de FRASCA NOEL est 799 153 697. Le SIRET de son siège social est 799 153 697 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82799153697.
Où se situe le siège social de FRASCA NOEL ?
Le siège social de FRASCA NOEL est situé 10 rue Jean Amigoni, 38120 Saint-Egreve.
FRASCA NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRASCA NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRASCA NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRASCA NOEL.
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