FRASLIN FABRICE
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Effectif
- 2tranche Sirene
FRASLIN FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2022, identifié par le SIREN 804 339 216. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Pestureau, 86400 Civray. FRASLIN FABRICE relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 2 salariés.
Fiche d'identité de FRASLIN FABRICE
INSEE- Dénomination
- FRASLIN FABRICE
- SIREN
- 804 339 216
- SIRET (siège)
- 804 339 216 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR70804339216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 339 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 05 septembre 2022
- Effectif
- 2
- Siège social
- 5 RUE PESTUREAU, 86400, CIVRAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRASLIN FABRICE
Boulangerie pâtisserie, Snacking, chocolaterie, épicerie, Viennoiserie, (sans vente d'alcool).
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Établissements de FRASLIN FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 86400 CIVRAYSiègeActif
804 339 216 00025 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 1071C
- 17770 SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHEFermé
804 339 216 00017 · ouvert le 23 août 2014 · NAF 1071C
Documents juridiques de FRASLIN FABRICE
INPIConformité de FRASLIN FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRASLIN FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRASLIN FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRASLIN FABRICE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
Immatriculée le 2022-09-07 · Début d'activité : 2022-09-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Début d'activité : 2014-08-23
- création
Date d'effet : 05 septembre 2022
Marchés publics de FRASLIN FABRICE
data.gouv.fr4 marchés publics ont été notifiés à FRASLIN FABRICE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2019.
CC/CB01/03/2019-Lot 14 Fourniture du pain communes de Chaniers et Chérac
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINTES - GRANDES RIVES - L'AGGLO · notifié le 09 décembre 2019 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
10,0 M€ *FournituresCC/CB01/03/2019-Lot 17 Fourniture et livraison du pain des communes Ecoyeux, Le Douhet, Fontcouverte
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINTES - GRANDES RIVES - L'AGGLO · notifié le 09 décembre 2019 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
10,0 M€ *FournituresCC/CB01/03/2019-Lot 22 Fourniture du pain commune de Saint-Sauvant
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINTES - GRANDES RIVES - L'AGGLO · notifié le 09 décembre 2019 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
10,0 M€ *FournituresCC/CB01/03/2019-Lot 20 Fourniture du pain commune Saint-Césaire
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINTES - GRANDES RIVES - L'AGGLO · notifié le 09 décembre 2019 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
10,0 M€ *Fournitures
* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur FRASLIN FABRICE
Quel est le numéro SIREN de FRASLIN FABRICE ?
Le numéro SIREN de FRASLIN FABRICE est 804 339 216. Le SIRET de son siège social est 804 339 216 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70804339216.
Où se situe le siège social de FRASLIN FABRICE ?
Le siège social de FRASLIN FABRICE est situé 5 rue Pestureau, 86400 Civray.
FRASLIN FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRASLIN FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRASLIN FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRASLIN FABRICE.
Combien de salariés compte FRASLIN FABRICE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, FRASLIN FABRICE emploie 2 salariés.
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