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FRASNAY DANIEL

Active
Siren401 957 246Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 957 246, FRASNAY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé 34 rue Docteur Ollier, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6391Z.

Fiche d'identité de FRASNAY DANIEL

Dénomination
FRASNAY DANIEL
SIREN
401 957 246
SIRET (siège)
401 957 246 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51401957246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 957 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6391Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
34 RUE DOCTEUR OLLIER, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRASNAY DANIEL

Activités des agences de presse

Finances de FRASNAY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRASNAY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRASNAY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    401 957 246 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6391Z

Documents juridiques de FRASNAY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRASNAY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRASNAY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRASNAY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRASNAY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRASNAY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRASNAY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FRASNAY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRASNAY DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRASNAY DANIEL est 401 957 246. Le SIRET de son siège social est 401 957 246 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51401957246.

Où se situe le siège social de FRASNAY DANIEL ?

Le siège social de FRASNAY DANIEL est situé 34 rue Docteur Ollier, 69100 Villeurbanne.

FRASNAY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRASNAY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRASNAY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRASNAY DANIEL.

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