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FRASNIER PASCAL

Active
Siren539 203 943Entrepreneur individuel18100 VIERZONCréée le 03 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 203 943, FRASNIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2011. Son siège social est situé rue du 11 Novembre 1918 residence la Poste App 1, 18100 Vierzon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de FRASNIER PASCAL

Dénomination
FRASNIER PASCAL
SIREN
539 203 943
SIRET (siège)
539 203 943 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71539203943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 203 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
03 novembre 2011
Siège social
RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 RESIDENCE LA POSTE APP 1, 18100, VIERZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRASNIER PASCAL

Vente à domicile

Finances de FRASNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRASNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRASNIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18100 VIERZONSiègeActif

    539 203 943 00011 · ouvert le 03 novembre 2011 · NAF 4799A

Documents juridiques de FRASNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRASNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRASNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRASNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRASNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRASNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRASNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2011

Questions fréquentes sur FRASNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRASNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRASNIER PASCAL est 539 203 943. Le SIRET de son siège social est 539 203 943 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71539203943.

Où se situe le siège social de FRASNIER PASCAL ?

Le siège social de FRASNIER PASCAL est situé rue du 11 Novembre 1918 residence la Poste App 1, 18100 Vierzon.

FRASNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRASNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRASNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRASNIER PASCAL.

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