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FRAUCIEL DANIEL

Active
Siren481 585 990Entrepreneur individuel82160 ESPINASCréée le 07 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAUCIEL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2021, identifié par le SIREN 481 585 990. Elle est domiciliée Ld le Piboul, 82160 Espinas. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRAUCIEL DANIEL

Dénomination
FRAUCIEL DANIEL
SIREN
481 585 990
SIRET (siège)
481 585 990 00023
N° TVA intracommunautaire
FR18481585990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 585 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
07 décembre 2021
Siège social
LD LE PIBOUL, 82160, ESPINAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRAUCIEL DANIEL

Culture et élevage associés

Finances de FRAUCIEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAUCIEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAUCIEL DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82160 ESPINASSiègeActif

    481 585 990 00023 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0150Z

  • 82160 ESPINASFermé

    481 585 990 00015 · ouvert le 24 novembre 2021 · NAF 4322A

Documents juridiques de FRAUCIEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAUCIEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAUCIEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAUCIEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAUCIEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAUCIEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAUCIEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2021

Questions fréquentes sur FRAUCIEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRAUCIEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRAUCIEL DANIEL est 481 585 990. Le SIRET de son siège social est 481 585 990 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18481585990.

Où se situe le siège social de FRAUCIEL DANIEL ?

Le siège social de FRAUCIEL DANIEL est situé Ld le Piboul, 82160 Espinas.

FRAUCIEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAUCIEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAUCIEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAUCIEL DANIEL.

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