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798 691 432

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Siren798 691 432Entrepreneur individuel Miribel-les-ÉchellesCréée le 10 janvier 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 798 691 432

Dénomination
798 691 432
SIREN
798 691 432
SIRET (siège)
798 691 432 00040
N° TVA intracommunautaire
FR96798691432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 691 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
10 janvier 2025
Siège social
Miribel-les-Échelles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 798 691 432

Fabrication d'accesoires de mode . chouchous , barettes, bandeau, sacs , banane, écharpes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 798 691 432

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 691 432

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Miribel-les-ÉchellesSiègeActif

    798 691 432 00040 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 798 691 432

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 12 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 798 691 432

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 691 432. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 691 432 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 798 691 432

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2025