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FRAYSSE DAVID

Active
Siren807 701 040Entrepreneur individuel46100 PLANIOLESCréée le 01 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAYSSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2014 sous le numéro SIREN 807 701 040. Elle est domiciliée Saint Pierre, 46100 Planioles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de FRAYSSE DAVID

Dénomination
FRAYSSE DAVID
SIREN
807 701 040
SIRET (siège)
807 701 040 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64807701040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 701 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 décembre 2014
Siège social
SAINT PIERRE, 46100, PLANIOLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAYSSE DAVID

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de FRAYSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAYSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAYSSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46100 PLANIOLESSiègeActif

    807 701 040 00014 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FRAYSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAYSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAYSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAYSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAYSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAYSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAYSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2014

Questions fréquentes sur FRAYSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de FRAYSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de FRAYSSE DAVID est 807 701 040. Le SIRET de son siège social est 807 701 040 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64807701040.

Où se situe le siège social de FRAYSSE DAVID ?

Le siège social de FRAYSSE DAVID est situé Saint Pierre, 46100 Planioles.

FRAYSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAYSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAYSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAYSSE DAVID.

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