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FRAYSSE FRANCIS

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Siren404 548 331Entrepreneur individuel46230 ESCAMPSCréée le 10 août 1988

FRAYSSE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 août 1988 sous le numéro SIREN 404 548 331. Elle est domiciliée à Escamps (46230). Son activité principale relève du code NAF 702B.

Fiche d'identité de FRAYSSE FRANCIS

Dénomination
FRAYSSE FRANCIS
SIREN
404 548 331
SIRET (siège)
404 548 331 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17404548331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 548 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
10 août 1988
Siège social
46230, ESCAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAYSSE FRANCIS

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Établissements de FRAYSSE FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46230 ESCAMPSSiègeFermé

    404 548 331 00010 · ouvert le 10 août 1988 · NAF 702B

Conformité de FRAYSSE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAYSSE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAYSSE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRAYSSE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 1988

Questions fréquentes sur FRAYSSE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de FRAYSSE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de FRAYSSE FRANCIS est 404 548 331. Le SIRET de son siège social est 404 548 331 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17404548331.

Où se situe le siège social de FRAYSSE FRANCIS ?

Le siège social de FRAYSSE FRANCIS est situé à Escamps (46230).

FRAYSSE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAYSSE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAYSSE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAYSSE FRANCIS.