FRAYSSE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRAYSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2015, identifié par le SIREN 430 315 663. Le siège social de l'entreprise se trouve 913 Che des Mauvares, 13840 Rognes. Son activité principale relève du code NAF 4321A.
Fiche d'identité de FRAYSSE PASCAL
INSEE- Dénomination
- FRAYSSE PASCAL
- SIREN
- 430 315 663
- SIRET (siège)
- 430 315 663 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR94430315663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 315 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 22 octobre 2015
- Siège social
- 913 CHE DES MAUVARES, 13840, ROGNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRAYSSE PASCAL
ELECTRICITE PLOMBERIE CLIMATISATION
Finances de FRAYSSE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRAYSSE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRAYSSE PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13840 ROGNESSiègeActif
430 315 663 00020 · ouvert le 12 octobre 2015 · NAF 4321A
- 13840 ROGNESFermé
430 315 663 00012 · ouvert le 13 avril 2000 · NAF 4321A
Documents juridiques de FRAYSSE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRAYSSE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAYSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRAYSSE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAYSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAYSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRAYSSE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2015
Questions fréquentes sur FRAYSSE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FRAYSSE PASCAL ?
Le numéro SIREN de FRAYSSE PASCAL est 430 315 663. Le SIRET de son siège social est 430 315 663 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94430315663.
Où se situe le siège social de FRAYSSE PASCAL ?
Le siège social de FRAYSSE PASCAL est situé 913 Che des Mauvares, 13840 Rognes.
FRAYSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAYSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAYSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAYSSE PASCAL.
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