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FRAYSSE PASCAL

Active
Siren430 315 663Entrepreneur individuel13840 ROGNESCréée le 22 octobre 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAYSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2015, identifié par le SIREN 430 315 663. Le siège social de l'entreprise se trouve 913 Che des Mauvares, 13840 Rognes. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de FRAYSSE PASCAL

Dénomination
FRAYSSE PASCAL
SIREN
430 315 663
SIRET (siège)
430 315 663 00020
N° TVA intracommunautaire
FR94430315663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 315 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
22 octobre 2015
Siège social
913 CHE DES MAUVARES, 13840, ROGNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRAYSSE PASCAL

ELECTRICITE PLOMBERIE CLIMATISATION

Finances de FRAYSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAYSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAYSSE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13840 ROGNESSiègeActif

    430 315 663 00020 · ouvert le 12 octobre 2015 · NAF 4321A

  • 13840 ROGNESFermé

    430 315 663 00012 · ouvert le 13 avril 2000 · NAF 4321A

Documents juridiques de FRAYSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAYSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAYSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAYSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAYSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAYSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAYSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2015

Questions fréquentes sur FRAYSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRAYSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRAYSSE PASCAL est 430 315 663. Le SIRET de son siège social est 430 315 663 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94430315663.

Où se situe le siège social de FRAYSSE PASCAL ?

Le siège social de FRAYSSE PASCAL est situé 913 Che des Mauvares, 13840 Rognes.

FRAYSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAYSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAYSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAYSSE PASCAL.