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FRAYSSE PASCAL

Active
Siren503 042 095Entrepreneur individuel15130 YTRACCréée le 06 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAYSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2008, identifié par le SIREN 503 042 095. Elle est domiciliée 52 rue des Chenes Espinat, 15130 Ytrac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de FRAYSSE PASCAL

Dénomination
FRAYSSE PASCAL
SIREN
503 042 095
SIRET (siège)
503 042 095 00029
N° TVA intracommunautaire
FR06503042095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 042 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
06 mars 2008
Siège social
52 RUE DES CHENES ESPINAT, 15130, YTRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAYSSE PASCAL

Prestations de services auprès des particuliers et des professionnels.

Finances de FRAYSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAYSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAYSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15130 YTRACSiègeActif

    503 042 095 00029 · ouvert le 11 mars 2020 · NAF 8121Z

Documents juridiques de FRAYSSE PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de FRAYSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAYSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAYSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAYSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAYSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAYSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2008

Questions fréquentes sur FRAYSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRAYSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRAYSSE PASCAL est 503 042 095. Le SIRET de son siège social est 503 042 095 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06503042095.

Où se situe le siège social de FRAYSSE PASCAL ?

Le siège social de FRAYSSE PASCAL est situé 52 rue des Chenes Espinat, 15130 Ytrac.

FRAYSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAYSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAYSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAYSSE PASCAL.

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