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FREBAULT ARMAND

Active
Siren339 594 665Entrepreneur individuel58240 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREBAULT ARMAND est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 339 594 665. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bois du Breuil du Bas, 58240 Saint-Pierre-le-Moutier. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de FREBAULT ARMAND

Dénomination
FREBAULT ARMAND
SIREN
339 594 665
SIRET (siège)
339 594 665 00038
N° TVA intracommunautaire
FR88339594665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 594 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
-
Siège social
LE BOIS DU BREUIL DU BAS, 58240, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FREBAULT ARMAND

Vente ambulante fruits, légumes de saison, tous produits alimentaires sans boissons alcoolisées, et tous produits de la mer

Finances de FREBAULT ARMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREBAULT ARMAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREBAULT ARMAND

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 58240 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIERSiègeActif

    339 594 665 00038 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 4781Z

  • 03350 CérillyActif

    339 594 665 00046 · ouvert le 12 juillet 2025 · NAF 5630Z

Documents juridiques de FREBAULT ARMAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREBAULT ARMAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREBAULT ARMAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREBAULT ARMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREBAULT ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREBAULT ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREBAULT ARMAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-17 · Début d'activité : 2023-03-15

  1. création

Questions fréquentes sur FREBAULT ARMAND

Quel est le numéro SIREN de FREBAULT ARMAND ?

Le numéro SIREN de FREBAULT ARMAND est 339 594 665. Le SIRET de son siège social est 339 594 665 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88339594665.

Où se situe le siège social de FREBAULT ARMAND ?

Le siège social de FREBAULT ARMAND est situé Le Bois du Breuil du Bas, 58240 Saint-Pierre-le-Moutier.

FREBAULT ARMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, FREBAULT ARMAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREBAULT ARMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREBAULT ARMAND.

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