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FREBAULT JAMES

Active
Siren344 080 684Entrepreneur individuel39120 PETIT-NOIRCréée le 02 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREBAULT JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 1988, identifié par le SIREN 344 080 684. Elle est domiciliée 16 rue du Pays Neuf, 39120 Petit-Noir. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z.

Fiche d'identité de FREBAULT JAMES

Dénomination
FREBAULT JAMES
SIREN
344 080 684
SIRET (siège)
344 080 684 00030
N° TVA intracommunautaire
FR74344080684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 080 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
02 mars 1988
Siège social
16 RUE DU PAYS NEUF, 39120, PETIT-NOIR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FREBAULT JAMES

Brocante, vente de confection, maroquinerie, tapis, matelas, literie, linge de maison, tissus, bonneterie, mercerie, bijoux fantaisies, meubles, tables, chaises, articles de paris, articles de décoration, marchandises diverses, snack (sédentaire et ambulant).

Finances de FREBAULT JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREBAULT JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREBAULT JAMES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39120 PETIT-NOIRSiègeActif

    344 080 684 00030 · ouvert le 26 septembre 1996 · NAF 4779Z

  • 39120 PETIT-NOIRFermé

    344 080 684 00022 · ouvert le 26 septembre 1996 · NAF 526E

Documents juridiques de FREBAULT JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREBAULT JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREBAULT JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREBAULT JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREBAULT JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREBAULT JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREBAULT JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1988

Questions fréquentes sur FREBAULT JAMES

Quel est le numéro SIREN de FREBAULT JAMES ?

Le numéro SIREN de FREBAULT JAMES est 344 080 684. Le SIRET de son siège social est 344 080 684 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74344080684.

Où se situe le siège social de FREBAULT JAMES ?

Le siège social de FREBAULT JAMES est situé 16 rue du Pays Neuf, 39120 Petit-Noir.

FREBAULT JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, FREBAULT JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREBAULT JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREBAULT JAMES.

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