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FREBAULT JEAN

Active
Siren392 020 210Entrepreneur individuel58270 ST-SULPICECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREBAULT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 392 020 210. Son siège social est situé La Motte, 58270 St-Sulpice. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FREBAULT JEAN

Dénomination
FREBAULT JEAN
SIREN
392 020 210
SIRET (siège)
392 020 210 00010
N° TVA intracommunautaire
FR50392020210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 020 210
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LA MOTTE, 58270, ST-SULPICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREBAULT JEAN

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de FREBAULT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREBAULT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREBAULT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58270 ST-SULPICESiègeActif

    392 020 210 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0143Z

Documents juridiques de FREBAULT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREBAULT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREBAULT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREBAULT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREBAULT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREBAULT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREBAULT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur FREBAULT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FREBAULT JEAN ?

Le numéro SIREN de FREBAULT JEAN est 392 020 210. Le SIRET de son siège social est 392 020 210 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50392020210.

Où se situe le siège social de FREBAULT JEAN ?

Le siège social de FREBAULT JEAN est situé La Motte, 58270 St-Sulpice.

FREBAULT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FREBAULT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREBAULT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREBAULT JEAN.

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