FREBILLOT MARCEL

Active

Siren408 043 735Entrepreneur individuel52140 IS-EN-BASSIGNYCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FREBILLOT MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 408 043 735. Le siège social de l'entreprise se trouve à Is-en-Bassigny (52140). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FREBILLOT MARCEL

INSEE

Dénomination: FREBILLOT MARCEL
SIREN: 408 043 735
SIRET (siège): 408 043 735 00013
N° TVA intracommunautaire: FR44408043735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 043 735
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: 52140, IS-EN-BASSIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FREBILLOT MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FREBILLOT MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREBILLOT MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREBILLOT MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

52140 IS-EN-BASSIGNYSiègeActif
408 043 735 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FREBILLOT MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREBILLOT MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREBILLOT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREBILLOT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREBILLOT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREBILLOT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREBILLOT MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur FREBILLOT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FREBILLOT MARCEL ?

Le numéro SIREN de FREBILLOT MARCEL est 408 043 735. Le SIRET de son siège social est 408 043 735 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44408043735.

Où se situe le siège social de FREBILLOT MARCEL ?

Le siège social de FREBILLOT MARCEL est situé 52140 Is-en-Bassigny.