FRECHET PASCALE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 797 974 441, FRECHET PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 13 septembre 2013. Son siège social est situé 362 Rte du Pontet, 38110 Faverges-de-la-Tour. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de FRECHET PASCALE
INSEE- Dénomination
- FRECHET PASCALE
- SIREN
- 797 974 441
- SIRET (siège)
- 797 974 441 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR01797974441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 974 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 13 septembre 2013
- Siège social
- 362 RTE DU PONTET, 38110, FAVERGES-DE-LA-TOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRECHET PASCALE
Vente à domicile
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Établissements de FRECHET PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 FAVERGES-DE-LA-TOURSiègeActif
797 974 441 00017 · ouvert le 13 septembre 2013 · NAF 4799A
Conformité de FRECHET PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRECHET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRECHET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRECHET PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 2013
Questions fréquentes sur FRECHET PASCALE
Quel est le numéro SIREN de FRECHET PASCALE ?
Le numéro SIREN de FRECHET PASCALE est 797 974 441. Le SIRET de son siège social est 797 974 441 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01797974441.
Où se situe le siège social de FRECHET PASCALE ?
Le siège social de FRECHET PASCALE est situé 362 Rte du Pontet, 38110 Faverges-de-la-Tour.
FRECHET PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRECHET PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRECHET PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRECHET PASCALE.
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