FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 175 470, FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est une SARL créée le 1er mars 1991. Son siège social est situé Che de la Pierre de Feu Pey Blanc, 13090 Aix-en-Provence. FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART relève du secteur fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).
Fiche d'identité de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
INSEE- Dénomination
- FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
- SIREN
- 381 175 470
- SIRET (siège)
- 381 175 470 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR18381175470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 175 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 01 mars 1991
- Siège social
- CHE DE LA PIERRE DE FEU PEY BLANC, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé
381 175 470 00016 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 361G
- 13510 EGUILLESFermé
381 175 470 00024 · ouvert le 03 janvier 1993 · NAF 3109B
Documents juridiques de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
INPIConformité de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 16 juillet 2009 ; liquidation judiciaire prononcée le 15 septembre 2009. Clôturée le 12 janvier 2010 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 12 janvier 2010 · publié le 29 janvier 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 15 septembre 2009 · publié le 30 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence Cedex 1 .
Jugement du 16 juillet 2009 · publié le 28 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Juillet 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence Cedex 1 . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 janvier 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 15 septembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence Cedex 1 .
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 16 juillet 2009 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Juillet 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence Cedex 1 . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 01 mars 1991
Questions fréquentes sur FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
Quel est le numéro SIREN de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART ?
Le numéro SIREN de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est 381 175 470. Le SIRET de son siège social est 381 175 470 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18381175470.
Où se situe le siège social de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART ?
Le siège social de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est situé Che de la Pierre de Feu Pey Blanc, 13090 Aix-en-Provence.
FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est-elle toujours en activité ?
Oui, FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 12 janvier 2010 pour insuffisance d'actif.
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