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FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART

Active
Siren381 175 470SARL13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 mars 1991

3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 175 470, FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est une SARL créée le 1er mars 1991. Son siège social est situé Che de la Pierre de Feu Pey Blanc, 13090 Aix-en-Provence. FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART relève du secteur fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).

Fiche d'identité de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART

Dénomination
FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART
SIREN
381 175 470
SIRET (siège)
381 175 470 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18381175470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 175 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Date de création
01 mars 1991
Siège social
CHE DE LA PIERRE DE FEU PEY BLANC, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    381 175 470 00016 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 361G

  • 13510 EGUILLESFermé

    381 175 470 00024 · ouvert le 03 janvier 1993 · NAF 3109B

Documents juridiques de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1993

  • Acte

Conformité de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 16 juillet 2009 ; liquidation judiciaire prononcée le 15 septembre 2009. Clôturée le 12 janvier 2010 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 12 janvier 2010 · publié le 29 janvier 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 15 septembre 2009 · publié le 30 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence Cedex 1 .

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 16 juillet 2009 · publié le 28 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Juillet 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence Cedex 1 . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 janvier 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 15 septembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence Cedex 1 .

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 16 juillet 2009 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Juillet 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence Cedex 1 . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART

Quel est le numéro SIREN de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART ?

Le numéro SIREN de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est 381 175 470. Le SIRET de son siège social est 381 175 470 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18381175470.

Où se situe le siège social de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART ?

Le siège social de FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est situé Che de la Pierre de Feu Pey Blanc, 13090 Aix-en-Provence.

FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est-elle toujours en activité ?

Oui, FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. FREDERIC ARNOUX TECHNICIEN D'ART a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 12 janvier 2010 pour insuffisance d'actif.