Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

Active

Siren928 751 528SAS31600 MuretCréée le 29 mai 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 2024, identifiée par le SIREN 928 751 528. Son siège social est situé 7 ESP du Muretain, 31600 Muret. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Frédéric BERNAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

INSEE

Dénomination: Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE
SIREN: 928 751 528
SIRET (siège): 928 751 528 00011
N° TVA intracommunautaire: FR18928751528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 928 751 528
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 500 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 29 mai 2024
Siège social: 7 ESP du Muretain, 31600, Muret
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

architecture-bernal.fr 05 61 56 80 61 contact@architecture-bernal.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'n favoriser le développement notamment la prise à bail, l'acquisition, de tous immeubles nécéssaires à son exploitation.

Finances de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

INSEE

Frédéric BERNAL

Président de SAS

Depuis la création (29 mai 2024) · 2 ans

Établissements de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31600 MuretSiègeActif
928 751 528 00011 · ouvert le 26 avril 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2024

Copie des statuts

Dépôt du 07 mai 2024

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 07 mai 2024

Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 octobre 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

04 novembre 2024création
Date d'effet : 29 mai 2024

Marchés publics de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 649 k€.

Rénovation des appartements de St Martin
COMMUNE D'AULOS-SINSAT (MAIRIE) · notifié le 20 juillet 2025 · Appel d'offres restreint · 1 an
649 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE est 928 751 528. Le SIRET de son siège social est 928 751 528 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18928751528.

Qui dirige Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE ?

Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE est dirigée par Frédéric BERNAL, président de sas.

Où se situe le siège social de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE ?

Le siège social de Frédéric BERNAL - ARCHITECTURE est situé 7 ESP du Muretain, 31600 Muret.