CheckersProcédures

FREDERIC DANIEL

Active
Siren397 660 648Entrepreneur individuel17800 AVYCréée le 01 janvier 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREDERIC DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 397 660 648. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Augers, 17800 Avy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FREDERIC DANIEL

Dénomination
FREDERIC DANIEL
SIREN
397 660 648
SIRET (siège)
397 660 648 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05397660648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 660 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LD LES AUGERS, 17800, AVY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREDERIC DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FREDERIC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREDERIC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREDERIC DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17800 AVYSiègeActif

    397 660 648 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de FREDERIC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREDERIC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREDERIC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREDERIC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREDERIC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREDERIC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREDERIC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FREDERIC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FREDERIC DANIEL ?

Le numéro SIREN de FREDERIC DANIEL est 397 660 648. Le SIRET de son siège social est 397 660 648 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05397660648.

Où se situe le siège social de FREDERIC DANIEL ?

Le siège social de FREDERIC DANIEL est situé Ld les Augers, 17800 Avy.

FREDERIC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREDERIC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREDERIC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREDERIC DANIEL.