FREDERIC MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 758 370, FREDERIC MICHEL est une SARL créée le 30 juin 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 3880 Rte de l'Abadie, 06730 Saint-Andre-de-la-Roche. Son activité principale relève du code NAF 9602A.
Fiche d'identité de FREDERIC MICHEL
INSEE- Dénomination
- FREDERIC MICHEL
- SIREN
- 344 758 370
- SIRET (siège)
- 344 758 370 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR12344758370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 758 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9602A
- Date de création
- 30 juin 1988
- Siège social
- 3880 RTE DE L'ABADIE, 06730, SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FREDERIC MICHEL
COIFFURE MIXTE
Finances de FREDERIC MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FREDERIC MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FREDERIC MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06730 SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHESiègeActif
344 758 370 00029 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 9602A
- 06510 CARROSFermé
344 758 370 00011 · ouvert le 22 mars 1988 · NAF 930D
Documents juridiques de FREDERIC MICHEL
INPIComptes annuels de FREDERIC MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREDERIC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FREDERIC MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREDERIC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent FREDERIC MICHEL. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/01546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 23 mars 2026 · N° 23/01884
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 23 mars 2026 · N° 23/01885
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 23 mars 2026 · N° 23/01886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 23 mars 2026 · N° 23/01887
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 23 mars 2026 · N° 24/01965
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 23 mars 2026 · N° 24/01966
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 21 janvier 2026 · N° 22/12288
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 21 février 2024 · N° 23/06777
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9
Décision du 19 janvier 2017 · N° 15/02550
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 avril 2002 · N° 99-11.066
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FREDERIC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FREDERIC MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 1988
Questions fréquentes sur FREDERIC MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FREDERIC MICHEL ?
Le numéro SIREN de FREDERIC MICHEL est 344 758 370. Le SIRET de son siège social est 344 758 370 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12344758370.
Où se situe le siège social de FREDERIC MICHEL ?
Le siège social de FREDERIC MICHEL est situé 3880 Rte de l'Abadie, 06730 Saint-Andre-de-la-Roche.
FREDERIC MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FREDERIC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREDERIC MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREDERIC MICHEL.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Andre-de-la-Roche
- BRUZZESE FRANCESCO06730 Saint-Andre-de-la-Roche
- CARLA ONE06730 Saint-Andre-de-la-Roche
- DE LAJUDIE MARIE06730 Saint-Andre-de-la-Roche
- GONZALEZ GLADYS06730 Saint-Andre-de-la-Roche
- GUADALPI CHANTAL06730 Saint-Andre-de-la-Roche
- INDIPENDENZA AURELIE06730 Saint-Andre-de-la-Roche
- MACCONI VALERIE06730 Saint-Andre-de-la-Roche
- MICOR06730 Saint-Andre-de-la-Roche
- SALA-HABABOU ERIC06730 Saint-Andre-de-la-Roche
