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FREDERIC MOREL

Active
Siren791 406 259SARL60490 ORVILLERS-SORELCréée le 15 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 406 259, FREDERIC MOREL est une SARL créée le 15 février 2013. Son siège social est situé 10 rue de Flandre, 60490 Orvillers-Sorel. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC MOREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de FREDERIC MOREL

Dénomination
FREDERIC MOREL
SIREN
791 406 259
SIRET (siège)
791 406 259 00022
N° TVA intracommunautaire
FR35791406259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 406 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
15 février 2013
Siège social
10 RUE DE FLANDRE, 60490, ORVILLERS-SOREL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FREDERIC MOREL

Peinture, ravalement

Finances de FREDERIC MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREDERIC MOREL

FM

FREDERIC MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2013) · 13 ans

FM

FREDERIC MOREL

Gérant

Depuis la création (15 février 2013) · 13 ans

Établissements de FREDERIC MOREL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60490 ORVILLERS-SORELSiègeActif

    791 406 259 00022 · ouvert le 13 février 2013 · NAF 4334Z

  • 60490 ORVILLERS-SORELFermé

    791 406 259 00014 · ouvert le 13 février 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de FREDERIC MOREL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2017

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 15 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de FREDERIC MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREDERIC MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREDERIC MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREDERIC MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent FREDERIC MOREL. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FREDERIC MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREDERIC MOREL

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2013

Questions fréquentes sur FREDERIC MOREL

Quel est le numéro SIREN de FREDERIC MOREL ?

Le numéro SIREN de FREDERIC MOREL est 791 406 259. Le SIRET de son siège social est 791 406 259 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35791406259.

Qui dirige FREDERIC MOREL ?

FREDERIC MOREL est dirigée par FREDERIC MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FREDERIC MOREL ?

Le siège social de FREDERIC MOREL est situé 10 rue de Flandre, 60490 Orvillers-Sorel.

FREDERIC MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREDERIC MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREDERIC MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREDERIC MOREL.

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