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FREDERIC PASCAL

Active
Siren491 323 382100050880 LA MEAUFFECréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREDERIC PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifiée par le SIREN 491 323 382. Elle est domiciliée La Vergerie, 50880 La Meauffe. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FREDERIC PASCAL

Dénomination
FREDERIC PASCAL
SIREN
491 323 382
SIRET (siège)
491 323 382 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62491323382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 323 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
LA VERGERIE, 50880, LA MEAUFFE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREDERIC PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FREDERIC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREDERIC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREDERIC PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50880 LA MEAUFFESiègeActif

    491 323 382 00011 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FREDERIC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREDERIC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREDERIC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREDERIC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREDERIC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREDERIC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREDERIC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur FREDERIC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FREDERIC PASCAL ?

Le numéro SIREN de FREDERIC PASCAL est 491 323 382. Le SIRET de son siège social est 491 323 382 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62491323382.

Où se situe le siège social de FREDERIC PASCAL ?

Le siège social de FREDERIC PASCAL est situé La Vergerie, 50880 La Meauffe.

FREDERIC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREDERIC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREDERIC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREDERIC PASCAL.

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