FREDERIC QUETELARD
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 25,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 445 323 819, FREDERIC QUETELARD est une SARL créée le 21 février 2003. Son siège social est situé 565 RTE de Saint-Offenge, 73100 Montcel. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). FREDERIC QUETELARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FREDERIC QUETELARD
INSEE- Dénomination
- FREDERIC QUETELARD
- SIREN
- 445 323 819
- SIRET (siège)
- 445 323 819 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR72445323819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 323 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 25 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 21 février 2003
- Siège social
- 565 RTE de Saint-Offenge, 73100, Montcel
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de FREDERIC QUETELARD
Exploitation d'un cabinet d'architecte et d'urbaniste
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Finances de FREDERIC QUETELARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FREDERIC QUETELARD
INSEEÉtablissements de FREDERIC QUETELARD
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 73100 MontcelSiègeActif
445 323 819 00042 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 7111Z
- 62520 LE TOUQUET-PARIS-PLAGEFermé
445 323 819 00018 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 7111Z
- 62780 CUCQFermé
445 323 819 00026 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 7111Z
- 83150 BANDOLFermé
445 323 819 00034 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 7111Z
Documents juridiques de FREDERIC QUETELARD
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de FREDERIC QUETELARD
INPIFREDERIC QUETELARD a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Conformité de FREDERIC QUETELARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREDERIC QUETELARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne FREDERIC QUETELARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 30 janvier 2025 · N° 22/04796
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FREDERIC QUETELARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FREDERIC QUETELARD
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
- création
Date d'effet : 21 février 2003
Questions fréquentes sur FREDERIC QUETELARD
Quel est le numéro SIREN de FREDERIC QUETELARD ?
Le numéro SIREN de FREDERIC QUETELARD est 445 323 819. Le SIRET de son siège social est 445 323 819 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72445323819.
Qui dirige FREDERIC QUETELARD ?
FREDERIC QUETELARD est dirigée par FREDERIC QUETELARD, gérant.
Où se situe le siège social de FREDERIC QUETELARD ?
Le siège social de FREDERIC QUETELARD est situé 565 RTE de Saint-Offenge, 73100 Montcel.
FREDERIC QUETELARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FREDERIC QUETELARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREDERIC QUETELARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREDERIC QUETELARD.
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