FREE LANCE ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 7,5 k€
FREE LANCE ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 22 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 513 880. Elle est domiciliée 6 rue du Docteur Schweitzer, 91420 Morangis. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). HUGUES OBAME-SIMA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FREE LANCE ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- FREE LANCE ARCHITECTURE
- SIREN
- 478 513 880
- SIRET (siège)
- 478 513 880 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR46478513880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 513 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 22 septembre 2004
- Siège social
- 6 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER, 91420, MORANGIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de FREE LANCE ARCHITECTURE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de FREE LANCE ARCHITECTURE
L'exercice de la profession d'architecte
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Finances de FREE LANCE ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FREE LANCE ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de FREE LANCE ARCHITECTURE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91420 MORANGISSiègeActif
478 513 880 00029 · ouvert le 13 septembre 2004 · NAF 7111Z
- 91600 SAVIGNY-SUR-ORGEFermé
478 513 880 00011 · ouvert le 13 septembre 2004 · NAF 7111Z
Documents juridiques de FREE LANCE ARCHITECTURE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de FREE LANCE ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREE LANCE ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne FREE LANCE ARCHITECTURE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 22 novembre 2024 · N° 21/04416
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FREE LANCE ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FREE LANCE ARCHITECTURE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- création
Date d'effet : 22 septembre 2004
Questions fréquentes sur FREE LANCE ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de FREE LANCE ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de FREE LANCE ARCHITECTURE est 478 513 880. Le SIRET de son siège social est 478 513 880 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46478513880.
Qui dirige FREE LANCE ARCHITECTURE ?
FREE LANCE ARCHITECTURE est dirigée par HUGUES OBAME-SIMA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FREE LANCE ARCHITECTURE ?
Le siège social de FREE LANCE ARCHITECTURE est situé 6 rue du Docteur Schweitzer, 91420 Morangis.
FREE LANCE ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, FREE LANCE ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREE LANCE ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREE LANCE ARCHITECTURE.
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