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FREGARD CLEMENCE

Active
Siren529 485 914Entrepreneur individuel47140 PENNE D'AGENAISCréée le 01 janvier 2011

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 529 485 914, FREGARD CLEMENCE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Pied Bas, 47140 Penne d'Agenais. FREGARD CLEMENCE relève du secteur culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z).

Fiche d'identité de FREGARD CLEMENCE

Dénomination
FREGARD CLEMENCE
SIREN
529 485 914
SIRET (siège)
529 485 914 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13529485914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 485 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
LD PIED BAS, 47140, PENNE D'AGENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREGARD CLEMENCE

Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

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Établissements de FREGARD CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47140 PENNE D'AGENAISSiègeActif

    529 485 914 00012 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0128Z

Conformité de FREGARD CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREGARD CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREGARD CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FREGARD CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur FREGARD CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de FREGARD CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de FREGARD CLEMENCE est 529 485 914. Le SIRET de son siège social est 529 485 914 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13529485914.

Où se situe le siège social de FREGARD CLEMENCE ?

Le siège social de FREGARD CLEMENCE est situé Ld Pied Bas, 47140 Penne d'Agenais.

FREGARD CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, FREGARD CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREGARD CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREGARD CLEMENCE.

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