FREGNANI YAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FREGNANI YAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 290 365. Elle est domiciliée Ham le Villard, 83340 Le Thoronet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de FREGNANI YAN
INSEE- Dénomination
- FREGNANI YAN
- SIREN
- 444 290 365
- SIRET (siège)
- 444 290 365 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR24444290365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 290 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 décembre 2002
- Siège social
- HAM LE VILLARD, 83340, LE THORONET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FREGNANI YAN
Culture de la vigne
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Finances de FREGNANI YAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FREGNANI YAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FREGNANI YAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83340 LE THORONETSiègeActif
444 290 365 00014 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de FREGNANI YAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FREGNANI YAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREGNANI YAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FREGNANI YAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREGNANI YAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FREGNANI YAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FREGNANI YAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2002
Questions fréquentes sur FREGNANI YAN
Quel est le numéro SIREN de FREGNANI YAN ?
Le numéro SIREN de FREGNANI YAN est 444 290 365. Le SIRET de son siège social est 444 290 365 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24444290365.
Où se situe le siège social de FREGNANI YAN ?
Le siège social de FREGNANI YAN est situé Ham le Villard, 83340 Le Thoronet.
FREGNANI YAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FREGNANI YAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREGNANI YAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREGNANI YAN.
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