FREGOLENT BERNARD

Active

Siren317 670 529Entrepreneur individuel31340 LE BORNCréée le 27 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FREGOLENT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 avril 2009 sous le numéro SIREN 317 670 529. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Pl du Souvenir, 31340 Le Born. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4540Z.

Fiche d'identité de FREGOLENT BERNARD

INSEE

Dénomination: FREGOLENT BERNARD
SIREN: 317 670 529
SIRET (siège): 317 670 529 00021
N° TVA intracommunautaire: FR82317670529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 670 529
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4540Z
Date de création: 27 avril 2009
Siège social: 18 PL DU SOUVENIR, 31340, LE BORN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FREGOLENT BERNARD

REP DE MOTOCYCLES

Finances de FREGOLENT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREGOLENT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREGOLENT BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

31340 LE BORNSiègeActif
317 670 529 00021 · ouvert le 24 avril 2009 · NAF 4540Z
31620 GARGASFermé
317 670 529 00013 · NAF 6441

Documents juridiques de FREGOLENT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREGOLENT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREGOLENT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREGOLENT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREGOLENT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREGOLENT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREGOLENT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 27 avril 2009

Questions fréquentes sur FREGOLENT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FREGOLENT BERNARD ?

Le numéro SIREN de FREGOLENT BERNARD est 317 670 529. Le SIRET de son siège social est 317 670 529 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82317670529.

Où se situe le siège social de FREGOLENT BERNARD ?

Le siège social de FREGOLENT BERNARD est situé 18 Pl du Souvenir, 31340 Le Born.