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FRELIN DOMINIQUE

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Siren493 964 563Entrepreneur individuel90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXCréée le 01 janvier 2007

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 493 964 563, FRELIN DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de la Liberation, 90300 Lachapelle-sous-Chaux. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FRELIN DOMINIQUE

Dénomination
FRELIN DOMINIQUE
SIREN
493 964 563
SIRET (siège)
493 964 563 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63493964563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 964 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
23 RUE DE LA LIBERATION, 90300, LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRELIN DOMINIQUE

Elevage d'autres animaux

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Établissements de FRELIN DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXSiègeActif

    493 964 563 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0149Z

Conformité de FRELIN DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRELIN DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRELIN DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRELIN DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur FRELIN DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de FRELIN DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de FRELIN DOMINIQUE est 493 964 563. Le SIRET de son siège social est 493 964 563 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63493964563.

Où se situe le siège social de FRELIN DOMINIQUE ?

Le siège social de FRELIN DOMINIQUE est situé 23 rue de la Liberation, 90300 Lachapelle-sous-Chaux.

FRELIN DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRELIN DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRELIN DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRELIN DOMINIQUE.