FREMERY SEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
FREMERY SEL est une SARL immatriculée le 24 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 711 975. Le siège social de l'entreprise se trouve 450 bd Jean Rostand les Terrasses de Rostand Bat C1 Rdc, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E. GILBERT FREMERY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FREMERY SEL
INSEE- Dénomination
- FREMERY SEL
- SIREN
- 920 711 975
- SIRET (siège)
- 920 711 975 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR21920711975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 711 975
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 24 octobre 2022
- Siège social
- 450 BD JEAN ROSTAND LES TERRASSES DE ROSTAND BAT C1 RDC, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FREMERY SEL
Masseur kinésithérapeute
Finances de FREMERY SEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FREMERY SEL
INSEEÉtablissements de FREMERY SEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif
920 711 975 00010 · ouvert le 17 octobre 2022 · NAF 8690E
Documents juridiques de FREMERY SEL
INPIComptes annuels de FREMERY SEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREMERY SEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FREMERY SEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMERY SEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent FREMERY SEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/02102
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 05 mai 2025 · N° 23/00145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 09 février 2023 · N° 20/03470
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FREMERY SEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FREMERY SEL
BODACCQuestions fréquentes sur FREMERY SEL
Quel est le numéro SIREN de FREMERY SEL ?
Le numéro SIREN de FREMERY SEL est 920 711 975. Le SIRET de son siège social est 920 711 975 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21920711975.
Qui dirige FREMERY SEL ?
FREMERY SEL est dirigée par GILBERT FREMERY, gérant.
Où se situe le siège social de FREMERY SEL ?
Le siège social de FREMERY SEL est situé 450 bd Jean Rostand les Terrasses de Rostand Bat C1 Rdc, 83500 La Seyne-sur-Mer.
FREMERY SEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FREMERY SEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREMERY SEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMERY SEL.
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