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FREMOND DANIEL

Active
Siren400 486 585Entrepreneur individuel50590 Montmartin-sur-MerCréée le 01 mai 1993

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FREMOND DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1993 sous le numéro SIREN 400 486 585. Son siège social est situé 5 E rue du Clos, 50590 Montmartin-sur-Mer. FREMOND DANIEL relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).

Fiche d'identité de FREMOND DANIEL

Dénomination
FREMOND DANIEL
SIREN
400 486 585
SIRET (siège)
400 486 585 00047
N° TVA intracommunautaire
FR16400486585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 486 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
01 mai 1993
Siège social
5 E RUE DU CLOS, 50590, Montmartin-sur-Mer
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FREMOND DANIEL

Activité des médecins généralistes

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Établissements de FREMOND DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 50590 Montmartin-sur-MerSiègeActif

    400 486 585 00047 · ouvert le 19 septembre 2025 · NAF 8621Z

  • 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRFermé

    400 486 585 00013 · NAF 851C

  • 50300 AVRANCHESFermé

    400 486 585 00021 · ouvert le 07 octobre 2013 · NAF 8621Z

  • 50590 Montmartin-sur-MerFermé

    400 486 585 00039 · ouvert le 27 juin 2020 · NAF 8621Z

Conformité de FREMOND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMOND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREMOND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FREMOND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1993

Questions fréquentes sur FREMOND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FREMOND DANIEL ?

Le numéro SIREN de FREMOND DANIEL est 400 486 585. Le SIRET de son siège social est 400 486 585 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16400486585.

Où se situe le siège social de FREMOND DANIEL ?

Le siège social de FREMOND DANIEL est situé 5 E rue du Clos, 50590 Montmartin-sur-Mer.

FREMOND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREMOND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREMOND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMOND DANIEL.

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