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FREMOND PASCAL

Active
Siren333 973 683Entrepreneur individuel76200 DIEPPECréée le 01 octobre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREMOND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1985, identifié par le SIREN 333 973 683. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 rue de la Barre 1er Etage, 76200 Dieppe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de FREMOND PASCAL

Dénomination
FREMOND PASCAL
SIREN
333 973 683
SIRET (siège)
333 973 683 00043
N° TVA intracommunautaire
FR10333973683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 973 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 octobre 1985
Siège social
95 RUE DE LA BARRE 1ER ETAGE, 76200, DIEPPE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FREMOND PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de FREMOND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREMOND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREMOND PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 76200 DIEPPESiègeActif

    333 973 683 00043 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 9329Z

  • 76200 DIEPPEActif

    333 973 683 00027 · ouvert le 18 mai 2009 · NAF 9003A

  • 76200 DIEPPEFermé

    333 973 683 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6701

  • 76200 DIEPPEFermé

    333 973 683 00035 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FREMOND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREMOND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREMOND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREMOND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMOND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREMOND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREMOND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1985

Questions fréquentes sur FREMOND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FREMOND PASCAL ?

Le numéro SIREN de FREMOND PASCAL est 333 973 683. Le SIRET de son siège social est 333 973 683 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10333973683.

Où se situe le siège social de FREMOND PASCAL ?

Le siège social de FREMOND PASCAL est situé 95 rue de la Barre 1er Etage, 76200 Dieppe.

FREMOND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREMOND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREMOND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMOND PASCAL.

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