FREMOND PATRICE
Active3511Z · Production d'électricité
FREMOND PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 870 575. Son siège social est situé 7 RTE de la Barbairie, 14410 Valdallière. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FREMOND PATRICE
INSEE- Dénomination
- FREMOND PATRICE
- SIREN
- 993 870 575
- SIRET (siège)
- 993 870 575 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR32993870575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 870 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 13 novembre 2025
- Siège social
- 7 RTE de la Barbairie, 14410, Valdallière
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de FREMOND PATRICE
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de FREMOND PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14410 ValdallièreSiègeActif
993 870 575 00012 · ouvert le 08 octobre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de FREMOND PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMOND PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FREMOND PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FREMOND PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2025
Questions fréquentes sur FREMOND PATRICE
Quel est le numéro SIREN de FREMOND PATRICE ?
Le numéro SIREN de FREMOND PATRICE est 993 870 575. Le SIRET de son siège social est 993 870 575 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32993870575.
Où se situe le siège social de FREMOND PATRICE ?
Le siège social de FREMOND PATRICE est situé 7 RTE de la Barbairie, 14410 Valdallière.
FREMOND PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FREMOND PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREMOND PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMOND PATRICE.
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