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FREMONT GERARD

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Siren404 515 520Entrepreneur individuel76380 MONTIGNYCréée le 20 mars 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 515 520, FREMONT GERARD est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 1979. Son siège social est situé Ferme du Vauchel, 76380 Montigny. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FREMONT GERARD

Dénomination
FREMONT GERARD
SIREN
404 515 520
SIRET (siège)
404 515 520 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39404515520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 515 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
20 mars 1979
Siège social
FERME DU VAUCHEL, 76380, MONTIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREMONT GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de FREMONT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FREMONT GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FREMONT GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76380 MONTIGNYSiègeFermé

    404 515 520 00017 · ouvert le 20 mars 1979 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FREMONT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREMONT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREMONT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREMONT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMONT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREMONT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREMONT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1979

Questions fréquentes sur FREMONT GERARD

Quel est le numéro SIREN de FREMONT GERARD ?

Le numéro SIREN de FREMONT GERARD est 404 515 520. Le SIRET de son siège social est 404 515 520 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39404515520.

Où se situe le siège social de FREMONT GERARD ?

Le siège social de FREMONT GERARD est situé Ferme du Vauchel, 76380 Montigny.

FREMONT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FREMONT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREMONT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMONT GERARD.

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