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FREMONT JACQUES

Active
Siren395 259 898Entrepreneur individuel14240 CAUMONT-SUR-AURECréée le 01 janvier 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREMONT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 395 259 898. Elle est domiciliée 38 rue Saint Martin, 14240 Caumont-sur-Aure. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FREMONT JACQUES

Dénomination
FREMONT JACQUES
SIREN
395 259 898
SIRET (siège)
395 259 898 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05395259898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 259 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
38 RUE SAINT MARTIN, 14240, CAUMONT-SUR-AURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREMONT JACQUES

Activités des organisations religieuses

Finances de FREMONT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREMONT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FREMONT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14240 CAUMONT-SUR-AURESiègeActif

    395 259 898 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9491Z

Documents juridiques de FREMONT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREMONT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREMONT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREMONT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMONT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREMONT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREMONT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FREMONT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FREMONT JACQUES ?

Le numéro SIREN de FREMONT JACQUES est 395 259 898. Le SIRET de son siège social est 395 259 898 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05395259898.

Où se situe le siège social de FREMONT JACQUES ?

Le siège social de FREMONT JACQUES est situé 38 rue Saint Martin, 14240 Caumont-sur-Aure.

FREMONT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FREMONT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREMONT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMONT JACQUES.