FREMONT MAURICE
Active5630Z · Débits de boissons
FREMONT MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 314 893 884. Son siège social est situé à Bussus-Bussuel (80135). FREMONT MAURICE relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de FREMONT MAURICE
INSEE- Dénomination
- FREMONT MAURICE
- SIREN
- 314 893 884
- SIRET (siège)
- 314 893 884 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR22314893884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 893 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 80135, BUSSUS-BUSSUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FREMONT MAURICE
Débits de boissons
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Établissements de FREMONT MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 80135 BUSSUS-BUSSUELSiègeFermé
314 893 884 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 5630Z
Conformité de FREMONT MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMONT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FREMONT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FREMONT MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur FREMONT MAURICE
Quel est le numéro SIREN de FREMONT MAURICE ?
Le numéro SIREN de FREMONT MAURICE est 314 893 884. Le SIRET de son siège social est 314 893 884 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22314893884.
Où se situe le siège social de FREMONT MAURICE ?
Le siège social de FREMONT MAURICE est situé à Bussus-Bussuel (80135).
FREMONT MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FREMONT MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREMONT MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMONT MAURICE.
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