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FREMONT PASCAL

Active
Siren494 885 866Entrepreneur individuel37150 LUZILLECréée le 02 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREMONT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 2007, identifié par le SIREN 494 885 866. Elle est domiciliée Les Fosses, 37150 Luzille. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de FREMONT PASCAL

Dénomination
FREMONT PASCAL
SIREN
494 885 866
SIRET (siège)
494 885 866 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54494885866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 885 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
02 avril 2007
Siège social
LES FOSSES, 37150, LUZILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREMONT PASCAL

Activités d'architecture

Finances de FREMONT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREMONT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREMONT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37150 LUZILLESiègeActif

    494 885 866 00017 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de FREMONT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREMONT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREMONT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREMONT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMONT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREMONT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREMONT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2007

Questions fréquentes sur FREMONT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FREMONT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FREMONT PASCAL est 494 885 866. Le SIRET de son siège social est 494 885 866 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54494885866.

Où se situe le siège social de FREMONT PASCAL ?

Le siège social de FREMONT PASCAL est situé Les Fosses, 37150 Luzille.

FREMONT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREMONT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREMONT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMONT PASCAL.

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