CheckersProcédures

FREMONT PASCAL

Active
Siren977 456 094Entrepreneur individuel76930 Octeville-sur-MerCréée le 05 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 977 456 094, FREMONT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 juillet 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 CHE de l'Arsenal, 76930 Octeville-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 4725Z.

Fiche d'identité de FREMONT PASCAL

Dénomination
FREMONT PASCAL
SIREN
977 456 094
SIRET (siège)
977 456 094 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94977456094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 456 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4725Z
Date de création
05 juillet 2023
Siège social
25 CHE de l'Arsenal, 76930, Octeville-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREMONT PASCAL

Vente de vins, spiritueux et produits des terroirs Français.

Finances de FREMONT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREMONT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREMONT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76930 Octeville-sur-MerSiègeActif

    977 456 094 00019 · ouvert le 10 juillet 2023 · NAF 4725Z

Documents juridiques de FREMONT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREMONT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREMONT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREMONT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMONT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREMONT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREMONT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-10

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2023

Questions fréquentes sur FREMONT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FREMONT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FREMONT PASCAL est 977 456 094. Le SIRET de son siège social est 977 456 094 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94977456094.

Où se situe le siège social de FREMONT PASCAL ?

Le siège social de FREMONT PASCAL est situé 25 CHE de l'Arsenal, 76930 Octeville-sur-Mer.

FREMONT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREMONT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREMONT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMONT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises commerce de détail de boissons en magasin spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4725Z

Entreprises à Octeville-sur-Mer

Toutes les entreprises à Octeville-sur-Mer