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FREMONT SYLVAIN

Active
Siren404 829 640Entrepreneur individuel44240 SUCE-SUR-ERDRECréée le 01 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 829 640, FREMONT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl Charles de Gaulle, 44240 Suce-sur-Erdre. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FREMONT SYLVAIN

Dénomination
FREMONT SYLVAIN
SIREN
404 829 640
SIRET (siège)
404 829 640 00048
N° TVA intracommunautaire
FR44404829640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 829 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 mai 1996
Siège social
11 PL CHARLES DE GAULLE, 44240, SUCE-SUR-ERDRE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FREMONT SYLVAIN

Transaction sur immeubles et fonds de commerce et gestion immobilière

Finances de FREMONT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREMONT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREMONT SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 44240 SUCE-SUR-ERDRESiègeActif

    404 829 640 00048 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 6831Z

  • 44240 SUCE-SUR-ERDREFermé

    404 829 640 00014 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 703A

  • 44240 SUCE-SUR-ERDREFermé

    404 829 640 00022 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 6831Z

  • 44450 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLESFermé

    404 829 640 00030 · ouvert le 04 novembre 1998 · NAF 6831Z

Documents juridiques de FREMONT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREMONT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREMONT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREMONT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMONT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREMONT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREMONT SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1996

Questions fréquentes sur FREMONT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FREMONT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FREMONT SYLVAIN est 404 829 640. Le SIRET de son siège social est 404 829 640 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44404829640.

Où se situe le siège social de FREMONT SYLVAIN ?

Le siège social de FREMONT SYLVAIN est situé 11 Pl Charles de Gaulle, 44240 Suce-sur-Erdre.

FREMONT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FREMONT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREMONT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMONT SYLVAIN.

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