FREMONT YVES
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Enregistré sous le numéro SIREN 428 147 862, FREMONT YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé à Bazougers (53170). Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de FREMONT YVES
INSEE- Dénomination
- FREMONT YVES
- SIREN
- 428 147 862
- SIRET (siège)
- 428 147 862 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR56428147862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 147 862
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 53170, BAZOUGERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FREMONT YVES
Activités des organisations religieuses
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Établissements de FREMONT YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53170 BAZOUGERSSiègeActif
428 147 862 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 9491Z
Conformité de FREMONT YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMONT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FREMONT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FREMONT YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur FREMONT YVES
Quel est le numéro SIREN de FREMONT YVES ?
Le numéro SIREN de FREMONT YVES est 428 147 862. Le SIRET de son siège social est 428 147 862 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56428147862.
Où se situe le siège social de FREMONT YVES ?
Le siège social de FREMONT YVES est situé à Bazougers (53170).
FREMONT YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, FREMONT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREMONT YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMONT YVES.
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