FRENCH HERITAGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 890 158 447, FRENCH HERITAGE est une SARL créée le 20 octobre 2020. Son siège social est situé 760 Che de Bonnefont, 83440 Fayence. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. FREDERIC BRUNEL-ACQUAVIVA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FRENCH HERITAGE
INSEE- Dénomination
- FRENCH HERITAGE
- SIREN
- 890 158 447
- SIRET (siège)
- 890 158 447 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR72890158447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 158 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 20 octobre 2020
- Siège social
- 760 CHE DE BONNEFONT, 83440, FAYENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRENCH HERITAGE
Fourniture de prestation de services et conseils, sous quelque forme que ce soit, l'assistance administrative, représentation au travers de mandats, participation aux organes de direction de toutes sociétés, animation de conférences dans tous domaines de gestion d'entreprises, notamment création, reprise, développement d'activité, ingénierie financière etc. Exploitation directe ou indirecte, de toute activité industrielle, commerciale, artisanale, import-export dans les domaines des biens d'équipement de la personne (textiles, etc...)
Finances de FRENCH HERITAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRENCH HERITAGE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2021
Gérant
Anciens dirigeants (1)
- ACQUAVIVA Karine, Maud BRUNEL
Directeur général · de février 2021 à janvier 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FRENCH HERITAGE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83440 FAYENCESiègeActif
890 158 447 00023 · ouvert le 15 octobre 2020 · NAF 7022Z
- 92310 SEVRESFermé
890 158 447 00015 · ouvert le 15 octobre 2020 · NAF 7022Z
Documents juridiques de FRENCH HERITAGE
INPIComptes annuels de FRENCH HERITAGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRENCH HERITAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRENCH HERITAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRENCH HERITAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRENCH HERITAGE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRENCH HERITAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRENCH HERITAGE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Gérant : BRUNEL-ACQUAVIVA Karine, Maud ; Gérant : BRUNEL-ACQUAVIVA Frédéric, Michel
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Immatriculée le 2022-01-07 · Début d'activité : 2020-10-15
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Président : BRUNEL-ACQUAVIVA Frédéric ; Directeur général : BRUNEL - ACQUAVIVA Karine, Maud
- création
Date d'effet : 20 octobre 2020
Marques déposées par FRENCH HERITAGE
INPIFRENCH HERITAGE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeAQUI D'AÏA
N° 4775995 · Déposée le 11 juin 2021 · Marque verbale
Classes 3, 4 · valable jusqu’au 11 juin 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FRENCH HERITAGE
Quel est le numéro SIREN de FRENCH HERITAGE ?
Le numéro SIREN de FRENCH HERITAGE est 890 158 447. Le SIRET de son siège social est 890 158 447 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72890158447.
Qui dirige FRENCH HERITAGE ?
FRENCH HERITAGE est dirigée par FREDERIC BRUNEL-ACQUAVIVA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FRENCH HERITAGE ?
Le siège social de FRENCH HERITAGE est situé 760 Che de Bonnefont, 83440 Fayence.
FRENCH HERITAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRENCH HERITAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRENCH HERITAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRENCH HERITAGE.
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