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FRENCH HERITAGE

Active
Siren890 158 447SARL83440 FAYENCECréée le 20 octobre 2020
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 158 447, FRENCH HERITAGE est une SARL créée le 20 octobre 2020. Son siège social est situé 760 Che de Bonnefont, 83440 Fayence. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. FREDERIC BRUNEL-ACQUAVIVA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRENCH HERITAGE

Dénomination
FRENCH HERITAGE
SIREN
890 158 447
SIRET (siège)
890 158 447 00023
N° TVA intracommunautaire
FR72890158447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 158 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
20 octobre 2020
Siège social
760 CHE DE BONNEFONT, 83440, FAYENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRENCH HERITAGE

Fourniture de prestation de services et conseils, sous quelque forme que ce soit, l'assistance administrative, représentation au travers de mandats, participation aux organes de direction de toutes sociétés, animation de conférences dans tous domaines de gestion d'entreprises, notamment création, reprise, développement d'activité, ingénierie financière etc. Exploitation directe ou indirecte, de toute activité industrielle, commerciale, artisanale, import-export dans les domaines des biens d'équipement de la personne (textiles, etc...)

Finances de FRENCH HERITAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRENCH HERITAGE

FB

FREDERIC BRUNEL-ACQUAVIVA

Gérant

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2021

KF

Anciens dirigeants (1)

-B

- ACQUAVIVA Karine, Maud BRUNEL

Directeur général · de février 2021 à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FRENCH HERITAGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83440 FAYENCESiègeActif

    890 158 447 00023 · ouvert le 15 octobre 2020 · NAF 7022Z

  • 92310 SEVRESFermé

    890 158 447 00015 · ouvert le 15 octobre 2020 · NAF 7022Z

Documents juridiques de FRENCH HERITAGE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 01 février 2021

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de FRENCH HERITAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRENCH HERITAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRENCH HERITAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRENCH HERITAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRENCH HERITAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRENCH HERITAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRENCH HERITAGE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Gérant : BRUNEL-ACQUAVIVA Karine, Maud ; Gérant : BRUNEL-ACQUAVIVA Frédéric, Michel

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  7. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Immatriculée le 2022-01-07 · Début d'activité : 2020-10-15

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président : BRUNEL-ACQUAVIVA Frédéric ; Directeur général : BRUNEL - ACQUAVIVA Karine, Maud

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2020

Marques déposées par FRENCH HERITAGE

FRENCH HERITAGE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • AQUI D'AÏA

    N° 4775995 · Déposée le 11 juin 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 3, 4 · valable jusqu’au 11 juin 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FRENCH HERITAGE

Quel est le numéro SIREN de FRENCH HERITAGE ?

Le numéro SIREN de FRENCH HERITAGE est 890 158 447. Le SIRET de son siège social est 890 158 447 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72890158447.

Qui dirige FRENCH HERITAGE ?

FRENCH HERITAGE est dirigée par FREDERIC BRUNEL-ACQUAVIVA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRENCH HERITAGE ?

Le siège social de FRENCH HERITAGE est situé 760 Che de Bonnefont, 83440 Fayence.

FRENCH HERITAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRENCH HERITAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRENCH HERITAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRENCH HERITAGE.