FRENEUIL Patrick

Active

Siren108 692 781Entrepreneur individuel31400 ToulouseCréée le 12 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRENEUIL Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 août 2026 sous le numéro SIREN 108 692 781. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 AV Edouard Belin, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FRENEUIL Patrick

INSEE

Dénomination: FRENEUIL Patrick
SIREN: 108 692 781
SIRET (siège): 108 692 781 00017
N° TVA intracommunautaire: FR51108692781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 108 692 781
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 12 août 2026
Siège social: 23 AV Edouard Belin, 31400, Toulouse
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FRENEUIL Patrick

Location meublée non professionnelle

Finances de FRENEUIL Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRENEUIL Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRENEUIL Patrick

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

31400 ToulouseSiègeActif
108 692 781 00017 · ouvert le 31 décembre 2025 · NAF 6820A
31400 ToulouseActif
108 692 781 00025 · ouvert le 31 décembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRENEUIL Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRENEUIL Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRENEUIL Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRENEUIL Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRENEUIL Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRENEUIL Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRENEUIL Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 août 2026création
Date d'effet : 12 août 2026

Questions fréquentes sur FRENEUIL Patrick

Quel est le numéro SIREN de FRENEUIL Patrick ?

Le numéro SIREN de FRENEUIL Patrick est 108 692 781. Le SIRET de son siège social est 108 692 781 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51108692781.

Où se situe le siège social de FRENEUIL Patrick ?

Le siège social de FRENEUIL Patrick est situé 23 AV Edouard Belin, 31400 Toulouse.