FREQUENCES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 774 030, FREQUENCES est une SAS créée le 22 octobre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE Denis Poisson, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 5814Z. Elle est dirigée par 2ARoseS, président de sas.
Fiche d'identité de FREQUENCES
INSEE- Dénomination
- FREQUENCES
- SIREN
- 392 774 030
- SIRET (siège)
- 392 774 030 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR52392774030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 774 030
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 11 000 €
- Code NAF / APE
- 5814Z
- Date de création
- 22 octobre 1993
- Siège social
- 1 RUE Denis Poisson, 75017, Paris
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de FREQUENCES
Objet social de FREQUENCES
Le négoce la distribution la communication le service la production et ceci sous toutes formes existantes et futures dans tous produits et services se rapportant de près ou de loin aux secteurs d'activités : communication télécommunication et télématique - audiovisuel de diffusion d'informations par télématiques et tous médias
Finances de FREQUENCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FREQUENCES
INSEE2ARoseS
Président de SAS
Depuis la création (22 octobre 1993) · 33 ans
Établissements de FREQUENCES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 ParisSiègeActif
392 774 030 00036 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 5814Z
- 75004 PARISFermé
392 774 030 00010 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 221E
- 75003 PARIS 3E ARRONDISSEMENTFermé
392 774 030 00028 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 5814Z
Documents juridiques de FREQUENCES
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de FREQUENCES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREQUENCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FREQUENCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREQUENCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent FREQUENCES. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 04 juin 2025 · N° 21/07915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 29 avril 2025 · N° 23/06425
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/02708
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00290
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/01291
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 15 mai 2020 · N° 19/11734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 17 mars 2017 · N° 14/22915
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FREQUENCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FREQUENCES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 octobre 1993
Marques déposées par FREQUENCES
INPIFREQUENCES est titulaire de 14 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMediafacts-France
N° 4971226 · Déposée le 21 juin 2023 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 21 juin 2033
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalMEDIAFACTS
N° 4969845 · Déposée le 15 juin 2023 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41
- Marque enregistréeSATELLIFAX TALENTS
N° 4405463 · Déposée le 17 novembre 2017 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 17 novembre 2027
- Marque enregistréeSATELLIFAX MAGAZINE
N° 4405456 · Déposée le 17 novembre 2017 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 17 novembre 2027
- Marque enregistréeSATELLIFAX
N° 4405449 · Déposée le 17 novembre 2017 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 17 novembre 2027
- Marque enregistréeSATELLIMAG
N° 4405437 · Déposée le 17 novembre 2017 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 17 novembre 2027
- Marque expiréeSATMAG
N° 3676354 · Déposée le 15 septembre 2009 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 15 septembre 2019
- Marque expiréeSATELLIWEB
N° 3676352 · Déposée le 15 septembre 2009 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 15 septembre 2019
- Marque expiréeSATELLINET
N° 3676351 · Déposée le 15 septembre 2009 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 15 septembre 2019
- Marque expiréeSATFAX
N° 3676350 · Déposée le 15 septembre 2009 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 15 septembre 2019
- Marque expiréeSATELLINEWS
N° 3676349 · Déposée le 15 septembre 2009 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 15 septembre 2019
- Marque expiréeSATELLIFAX LE PREMIER QUOTIDIEN DE L'AUDIOVISUEL
N° 3370882 · Déposée le 19 juillet 2005 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 19 juillet 2015
- Marque expiréeSATELLIMAG
N° 3311870 · Déposée le 09 septembre 2004 · Marque verbale
Classes 16, 35, 38, 41 · expirée le 09 septembre 2014
- Marque expiréeSATELLIFAX
N° 96631112 · Déposée le 21 juin 1996 · Marque verbale
Classes 35, 38, 41 · expirée le 21 juin 2016
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FREQUENCES
Quel est le numéro SIREN de FREQUENCES ?
Le numéro SIREN de FREQUENCES est 392 774 030. Le SIRET de son siège social est 392 774 030 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52392774030.
Qui dirige FREQUENCES ?
FREQUENCES est dirigée par 2ARoseS, président de sas.
Où se situe le siège social de FREQUENCES ?
Le siège social de FREQUENCES est situé 1 RUE Denis Poisson, 75017 Paris.
FREQUENCES est-elle toujours en activité ?
Oui, FREQUENCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREQUENCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREQUENCES.
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