CheckersProcédures

FRERE RAPHAELLE

Active
Siren442 731 998Entrepreneur individuel78320 LE MESNIL-SAINT-DENISCréée le 04 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRERE RAPHAELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 731 998. Son siège social est situé 53 av de Port Royal des Champs, 78320 Le Mesnil-Saint-Denis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de FRERE RAPHAELLE

Dénomination
FRERE RAPHAELLE
SIREN
442 731 998
SIRET (siège)
442 731 998 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32442731998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 731 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
04 juillet 2002
Siège social
53 AV DE PORT ROYAL DES CHAMPS, 78320, LE MESNIL-SAINT-DENIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRERE RAPHAELLE

Arts du spectacle vivant

Finances de FRERE RAPHAELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRERE RAPHAELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRERE RAPHAELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78320 LE MESNIL-SAINT-DENISSiègeActif

    442 731 998 00013 · ouvert le 04 juillet 2002 · NAF 9001Z

  • 76600 LE HAVREFermé

    442 731 998 00021 · ouvert le 30 mars 2011 · NAF 9609Z

Documents juridiques de FRERE RAPHAELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRERE RAPHAELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRERE RAPHAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRERE RAPHAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRERE RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRERE RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRERE RAPHAELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2002

Marques déposées par FRERE RAPHAELLE

FRERE RAPHAELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Relo services

    N° 3854642 · Déposée le 25 août 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 36, 39, 43 · expirée le 25 août 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FRERE RAPHAELLE

Quel est le numéro SIREN de FRERE RAPHAELLE ?

Le numéro SIREN de FRERE RAPHAELLE est 442 731 998. Le SIRET de son siège social est 442 731 998 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32442731998.

Où se situe le siège social de FRERE RAPHAELLE ?

Le siège social de FRERE RAPHAELLE est situé 53 av de Port Royal des Champs, 78320 Le Mesnil-Saint-Denis.

FRERE RAPHAELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRERE RAPHAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRERE RAPHAELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRERE RAPHAELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Le Mesnil-Saint-Denis

Entreprises arts du spectacle vivant

Toutes les entreprises avec le code NAF 9001Z

Entreprises à Le Mesnil-Saint-Denis

Toutes les entreprises à Le Mesnil-Saint-Denis