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FRERE SEBASTIEN

Active
Siren990 472 979Entrepreneur individuel70120 Vauconcourt-NervezainCréée le 21 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRERE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 août 2025 sous le numéro SIREN 990 472 979. Elle est domiciliée 4 RUE du Vieux Fourneau, 70120 Vauconcourt-Nervezain. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FRERE SEBASTIEN

Dénomination
FRERE SEBASTIEN
SIREN
990 472 979
SIRET (siège)
990 472 979 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04990472979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 472 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
21 août 2025
Siège social
4 RUE du Vieux Fourneau, 70120, Vauconcourt-Nervezain
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRERE SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de FRERE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRERE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRERE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70120 Vauconcourt-NervezainSiègeActif

    990 472 979 00014 · ouvert le 19 juin 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FRERE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRERE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRERE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRERE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRERE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRERE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRERE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2025

Questions fréquentes sur FRERE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRERE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRERE SEBASTIEN est 990 472 979. Le SIRET de son siège social est 990 472 979 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04990472979.

Où se situe le siège social de FRERE SEBASTIEN ?

Le siège social de FRERE SEBASTIEN est situé 4 RUE du Vieux Fourneau, 70120 Vauconcourt-Nervezain.

FRERE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRERE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRERE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRERE SEBASTIEN.

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