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FRESNEL JEAN

Active
Siren394 101 638Entrepreneur individuel01710 THOIRYCréée le 25 janvier 1994

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 394 101 638, FRESNEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 25 janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 Ham du Petit Champ les Hauts de Thoiry, 01710 Thoiry. FRESNEL JEAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FRESNEL JEAN

Dénomination
FRESNEL JEAN
SIREN
394 101 638
SIRET (siège)
394 101 638 00028
N° TVA intracommunautaire
FR56394101638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 101 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 janvier 1994
Siège social
48 HAM DU PETIT CHAMP LES HAUTS DE THOIRY, 01710, THOIRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRESNEL JEAN

Location de logements

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Établissements de FRESNEL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01710 THOIRYSiègeActif

    394 101 638 00028 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6820A

  • 01710 THOIRYFermé

    394 101 638 00010 · ouvert le 25 janvier 1994 · NAF 7022Z

Conformité de FRESNEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRESNEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRESNEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRESNEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1994

Marques déposées par FRESNEL JEAN

FRESNEL JEAN est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DAKELEC

    N° 98745282 · Déposée le 03 août 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 3, 5 · expirée le 03 août 2008

  • JAVELEC

    N° 97706123 · Déposée le 21 novembre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 3, 5 · expirée le 21 novembre 2007

  • JAVMER

    N° 97684047 · Déposée le 19 juin 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 3, 5 · expirée le 19 juin 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FRESNEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRESNEL JEAN ?

Le numéro SIREN de FRESNEL JEAN est 394 101 638. Le SIRET de son siège social est 394 101 638 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56394101638.

Où se situe le siège social de FRESNEL JEAN ?

Le siège social de FRESNEL JEAN est situé 48 Ham du Petit Champ les Hauts de Thoiry, 01710 Thoiry.

FRESNEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRESNEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRESNEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRESNEL JEAN.

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