FRESNEL JEAN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 394 101 638, FRESNEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 25 janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 Ham du Petit Champ les Hauts de Thoiry, 01710 Thoiry. FRESNEL JEAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FRESNEL JEAN
INSEE- Dénomination
- FRESNEL JEAN
- SIREN
- 394 101 638
- SIRET (siège)
- 394 101 638 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR56394101638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 101 638
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 janvier 1994
- Siège social
- 48 HAM DU PETIT CHAMP LES HAUTS DE THOIRY, 01710, THOIRY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRESNEL JEAN
Location de logements
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Établissements de FRESNEL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01710 THOIRYSiègeActif
394 101 638 00028 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6820A
- 01710 THOIRYFermé
394 101 638 00010 · ouvert le 25 janvier 1994 · NAF 7022Z
Conformité de FRESNEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRESNEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRESNEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRESNEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 janvier 1994
Marques déposées par FRESNEL JEAN
INPIFRESNEL JEAN est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDAKELEC
N° 98745282 · Déposée le 03 août 1998 · Marque verbale
Classes 1, 3, 5 · expirée le 03 août 2008
- Marque expiréeJAVELEC
N° 97706123 · Déposée le 21 novembre 1997 · Marque verbale
Classes 1, 3, 5 · expirée le 21 novembre 2007
- Marque expiréeJAVMER
N° 97684047 · Déposée le 19 juin 1997 · Marque verbale
Classes 1, 3, 5 · expirée le 19 juin 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FRESNEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de FRESNEL JEAN ?
Le numéro SIREN de FRESNEL JEAN est 394 101 638. Le SIRET de son siège social est 394 101 638 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56394101638.
Où se situe le siège social de FRESNEL JEAN ?
Le siège social de FRESNEL JEAN est situé 48 Ham du Petit Champ les Hauts de Thoiry, 01710 Thoiry.
FRESNEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRESNEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRESNEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRESNEL JEAN.
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