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FRESNEL PATRICK

Active
Siren383 702 933Entrepreneur individuel40110 OUSSE-SUZANCréée le 02 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRESNEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 1991, identifié par le SIREN 383 702 933. Son siège social est situé Logement Communal, 40110 Ousse-Suzan. L'entreprise déclare le code NAF 020D comme activité principale.

Fiche d'identité de FRESNEL PATRICK

Dénomination
FRESNEL PATRICK
SIREN
383 702 933
SIRET (siège)
383 702 933 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14383702933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 702 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020D
Date de création
02 décembre 1991
Siège social
LOGEMENT COMMUNAL, 40110, OUSSE-SUZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRESNEL PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FRESNEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRESNEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRESNEL PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40110 OUSSE-SUZANSiègeFermé

    383 702 933 00011 · ouvert le 02 décembre 1991 · NAF 020D

Documents juridiques de FRESNEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRESNEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRESNEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRESNEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRESNEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRESNEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRESNEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1991

Questions fréquentes sur FRESNEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FRESNEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de FRESNEL PATRICK est 383 702 933. Le SIRET de son siège social est 383 702 933 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14383702933.

Où se situe le siège social de FRESNEL PATRICK ?

Le siège social de FRESNEL PATRICK est situé Logement Communal, 40110 Ousse-Suzan.

FRESNEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FRESNEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRESNEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRESNEL PATRICK.

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