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990 923 435

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Siren990 923 435Entrepreneur individuel Villefranche-sur-SaôneCréée le 03 septembre 2025

8690E · Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

Fiche d'identité de 990 923 435

Dénomination
990 923 435
SIREN
990 923 435
SIRET (siège)
990 923 435 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65990923435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 923 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Date de création
03 septembre 2025
Siège social
Villefranche-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Objet social de 990 923 435

Ergothérapie en libéral

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Dirigeants et représentants de 990 923 435

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Établissements de 990 923 435

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Villefranche-sur-SaôneSiègeActif

    990 923 435 00012 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 8690E

Conformité de 990 923 435

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 923 435. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 923 435 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 923 435

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2025